Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CB CHATEAU CLERC-BARON
SCEA CLERC-BARON

Numéro de dépôt :
3255932
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
CB CHATEAU CLERC-BARON de CLERC-BARON

Présentation de la marque CB CHATEAU CLERC-BARON

Déposée le 10 novembre 2003 par CLERC-BARONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CB CHATEAU CLERC-BARON »

Le déposant est CLERC-BARONTODO domicilié(e) 18 Chapeau,33920 CIVRAC DE BLAYE - 33920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 866 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. CLERC-BARON domicilié(e) 18 Chapeau,33920 CIVRAC DE BLAYE - 33920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLERC-BARON a également déposé les autres marques suivantes : CB CLERC-BARON , CHATEAU LA BARONNERIE , CHATEAU Le Petit Baron


SCEA CLERC-BARON - 18 Chapeau,33920 CIVRAC DE BLAYE - 33920 - France - SIREN 444866883


S.C.E.A. CLERC-BARON - 18 Chapeau,33920 CIVRAC DE BLAYE - 33920 - France


Inscription le 26 août 2004 - Rejet total n°398485 - Publication au BOPI 2004-08-26

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée CHATEAU CLERC-BARON.